Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site noushkastudio.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Camille Goter
Exerçant sous le nom commercial « Noushka Studio »
Entreprise Individuelle (EI)
Siège social : 65 Boulevard Camille Flammarion, 13001 Marseille, France
SIREN : 834 735 029
SIRET (établissement principal) : 834 735 029 00078
RCS : Paris 834 735 029
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40834735029
Code APE/NAF : 74.20Z — Activités photographiques

Adresse e-mail : [email protected]
Téléphone / WhatsApp : +33 6 86 14 98 49

 

2. Directrice de la publication

Camille Goter, en sa qualité d’exploitante individuelle du Site, est responsable de la publication au sens de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

 

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

IONOS SARL
7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Téléphone : 09 70 80 89 11

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (photographies, vidéos, textes, logos, identité visuelle, mises en page, graphismes et plus généralement toute création intellectuelle) est la propriété exclusive de Camille Goter / Noushka Studio, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables au droit d’auteur.

Certaines photographies présentées peuvent avoir été réalisées pour le compte de clients dans le cadre de prestations commerciales ; leur reproduction reste soumise à autorisation, y compris pour les marques et établissements concernés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Camille Goter, sauf exceptions prévues par la loi. Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site (formulaires de devis et de contact, navigation, cookies) est décrit en détail dans la Politique de confidentialité, document distinct et complémentaire aux présentes mentions légales, accessible depuis le pied de page du Site.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés », vous disposez de droits sur vos données que vous pouvez exercer en écrivant à [email protected].

 

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8. Limitation de responsabilité

Camille Goter / Noushka Studio s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans garantie d’exhaustivité. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou de l’indisponibilité temporaire du Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de cas de force majeure.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence territoriale applicables en droit de la consommation le cas échéant.

 

10. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales : [email protected].